- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

Doc. l Doc. 2 Doc. 3 Doc. 4 Doc. 5 Inventaire des Archives historiques d'Etroubles 1381-1866 VOL. r8 Paturages - Forets Chasse et peche (1337-1878) 215 Ordonnances, règlements et statuts de la communauté d'Etroubles à l'égard des bois et des paturages com- munaux. (10 doc.) 1337-1365 Lettres-patentes d'Aymon et Amédée ducs de Savoie concernant les bois, forets et paturages d'Etroubles. (Copie du XVIIe siècle). (l doc.) 1512, 21 mars - 27 juin Protocole de notaire contenant, entre autres, ordonan– ces et statuts des bois, forets et paturages d'Etroubles. (l volume) 1526, 27 mars Hilaire Cuty, Hilaire Pointier, Jean Gérard et leurs con– sorts passent reconnaissance au due Charles III de Savoie pour les alpages sis au-dessus du pont d'Etrou– bles avec la moitié des bois, paturages et herbages et pour l'alpage d'Arcy. (l doc.) 1570-1770 Bans de la commune concernant les bois, les forets et paturages. (31 doc.) 1576, 28 décembre Le notaire J acques Berthaz, Maurice Chapellion et J ean Reymondet, de Sarre, passent reconnaissance au sei-