- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

222 Doc. l Doc. 2 Doc. 3 Doc. 4 Doc. 5 Doc. 6 ].-C. Perrin - E. -E. Gerbore VOL. 20 Affranchissement des cens (1780-1799) s.d. (avant 1780) Etat générique des fiefs dépendant du chateau de Gignod situés sur le territoire de la commune d'Etrou– bles, établi pour l'affranchissement des cens dus au comte de Saint-Second. (l doc.) s.d. (après 1780) Cottet de répartition du prix capitai de l' affranchisse– ment des cens et redevances emphytéotiques dus au comte de Saint-Second, baron de Saint-Marcel et d'Avise, parla communauté d'Etroubles . (l volume) 1783, 3-31 mai Cottet des fiefs affranchis par le comte de Saint-Second, baron d'Avise, à Etroubles. (l doc.) 1783, 7 novembre Verbai de délibération du Conseil communal d'Etrou– bles pour l' exaction des sommes capitales et des inté– rets du prix de l' affranchissement des cens dus par cette communauté au comte de Saint-Second, baron d'Avise, et au marquis Pallavicini, baron de Gignod. (l doc.) 1784, mars Cottet des sommes que chaque .favetier de la commu– nauté d'Etroubles doit payer pour l'affranchissement des cens dus au comte de Saint-Second, baron d'Avise. (l doc.) 1785, 5 novembre Cottet de répartition des sommes dues par les commu-