- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

228 Doc . l Doc. l Doc. 2 Doc. 3 ].-C. Perrin - E.-E. Gerbore VOL. 23 Procès Etroubles contre Saint-Oyen et chanoines du Grand-Saint-Bernard (1473-1727) 1473-1727 Actes de pl'ocès de la communauté d'Etroubles contre les habitants de Saint-Oyen et les religieux de la mai– san du Grand-Saint-Bernard. VOL. 24 Procès Consorterie d'Eternon (1473-1933) 1473-1870 (14 doc. + l P.) Actes du procès entre la commune d'Etroubles repré– sentant la consorterie d'Eternon et la commune de Saint-Oyen. (79 doc.) Un des documents est relié d'un parchemin de 1572 con- tenant une reconnaissance. (l doc. P.) 1745-1933 Documents divers concernant le procès pour la consor– terie d'Eternon. (89 doc .) 1815-1830 Délibérations du conseil communal, de la junte muni– cipale et du «Podestà» de la commune d'Etroubles, et mandats de payement concernant le procès pour la con-