- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

238 Doc. l Doc. 2 Doc. 3 Doc . 4 Doc. 5 Doc. 6 ].-C. Perrin - E.-E. Gerbore VOL. 36 Franchises de la communauté Lettres patentes, édits, ordonnances du Conseil des Commis (1245-1838) 1245, 14 octobre Amédée, comte, accorde cles franchises aux hommes de Saint-Rhémy et Etroubles. (Copie du XVIe siècle) . (l doc.) 1326, 9 novembre Franchises accordées par le comte Edouard de Savoie aux habitants de Saint-Oyen. (Copie du XVIIIe siècle). (l doc.) 1337-1508 Volume de concessions faites par les ducs de Savoie aux habitants d'Etroubles. (Copie du XVIIIe siècle). (l vol.) 1379-1386 Lettres-patentes accordées par le comte Amédée de Savoie aux habitants d'Etroubles pour le marché et la foire du bourg. (Copie du XVe-XVIe siècles) . (l doc.) 1379-1556 Trasumpt et lettres de confirmation cles privilèges de la paroisse d 'Etroubles à l'égard de la foire et du mar– ché. (Copie du XVIIe siècle). (l vol.) 1381, 27 octobre Privilèges accordés par le comte Amédée de Savoie aux habitants du bourg d'Etroubles à l'égard cles bois et cles forets. (Copie du XVIIIe siècle). (l doc.)