- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

240 Doc. 15 Doc. 16 Doc. 17 Doc. 18 Doc. 19 Doc. 20 Doc. 21 Doc. 22 ].-C. Perrin - E. -E. Gerbore de Savoie. (2 doc.) 1485, 5 février Concession de privilèges accordés par Charles, due de Savoie, aux habitants du territoire du Mont-Joux. (Copie du XVIIIe siècle). (l doc.) 1499, 18 décembre Lettre ducale de Philibert de Savoie, concernant les paturages communs et supplique des habitants d'Etroubles. (2 doc.) 1500, 30 avril - 14 mai Lettres patentes du due Philibert de Savoie aux offi– ciers de l' armée. (l doc.) 1500, 25 novembre Supplique des habitants d'Etroubles et lettres paten– tes de Philibert, due de Savoie. (Originai et copie du xvre siècle). (3 doc .) 1502, 27 février Lettres patentes de Philibert, due de Savoie . (2 doc .) 1502, 5 mars Lettres patentes accordées par le due Philibert de Savoie en confirmation des précédentes lettres patentes. (l doc .) 1502-1507 Lettres patentes envoyées des ducs de Savoie au bailli et aux officiers de l' armée. (l vol.) 1508, 10 janvier Lettres patentes de Charles, due de Savoie, aux habi-

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