- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

Doc. 37 Doc. 38 Doc. 39 Doc. 40 Doc. 41 Doc. 42 Doc. l Inventaire des Archives historiques d'Etroubles 243 24 mai, Turin Edit de Vietar Amédée II, due de Savoie et prince de Piémont, concernant les privilèges du Duché d'Aoste. (l doc.) 1578, 19 mars Procès-verbal d'une séance du Conseil cles Commis. (l doc.) xvre siècle, 2 moitié Mémoires présentés par le Conseil des Commis. (2 vol.) 1632-1763 Décrets et ordonnances du Conseil cles Commis. (16 doc.) 1752-1768 Edits royaux concernant la consigne cles fiefs dépen– dant du domaine direct de S.M., la nouvelle monnaie, la vente et la contrebande du tabac, la nouvelle distri– bution cles focages et les biens privilégiés. (8 doc.) 1793-1838 Lettres patentes, édits, manifestes, concernants les attri– butions du commissaire général cles limites cles Etats, les tailles, les routes royales, le contrale cles ouvriers, les amendes faites par les gendarmes, la vente cles tabacs, les armes à feu, les corvées. VOL. 37 Documents divers concernant la communauté et documents privés (1554-1924) 1554, 24 janvier (10 doc.) Le métral d'Etroubles ajourne devant le bailli les pro-