- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

252 Doc. 60 Doc. 61 Doc. l Doc. 2 Doc. 3 ].-C. Perrin - E. -E. Gerbore 1912, 22 septembre Dénonce du contrat verbal de location stipulé entre François et Ange-Jérémie Perrier, frères, de tous les biens meubles et immeubles appartenant au premier. (l doc.) 1913, 28 septembre Bail donné par Jean-Baptiste Marcoz, notaire, à Lau– rent Bionaz et Pantaléon Prate, de Quart, de la mon– tagne dite Comba-Germain, sur Etroubles . Avis et manifestes communaux (1607-1859) Manifestes royaux (1770-1783) Actes de la préfecture du département de la Doire (1806-1813) 1607-1859 Avis et manifestes de la commune. (l doc.) (120 doc .) 1770-1783 Règlement cles offices cles notaires. Patentes pour le règlement particulier de la Vallée d 'Aoste et les postes . . Manifeste de la Royale Chambre cles comptes. Edit du roi pour la péréquation cles impositions fiscales. (5 vol.) 1806-1813 Actes de la préfecture du département de la Doire (no' 4, 11, 19,21,23,24,25,26,27,30,32, 173,178,180, 185, 187, 198, 200, 214, 217, 222) . (35 doc.)"