- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

Doc. 8 Doc. 9 Doc. 10 Doc. 11 Doc. 12 Inventaire des Archives historiques d'Etroubles 259 faveur de la commune d'Etroubles, et bordereau relatif. 1857, 11 juillet - 1868, 22 décembre Notes d'inscription relatives à cette obligation. (4 doc.) 1849-1868 Obligation hypothécaire par Marie-Marguerite Jorioz en faveur de la commune d'Etroubles, et notes d'ins– cription relatives. (3 doc.) 1843-1868 Obligation hypothécaire par Pierre-Anselme Cerisey en faveur de la commune d'Etroubles, et notes d'inscrip– tion relatives. (l doc.) 1845, 18 janvier - 18 février Soumission avec hypothèque par Maurice Broglio, de Borgofranco d'Ivrée, en faveur de la commune d'Etrou– bles et de la Fabrique de l'église du dit lieu. Note d'ins– cription relative. (l doc.) 1847-1868 Obligation hypothécaire en faveur de la commune et de l'école d'Etroubles par Jean-Pantaléon Forré, et notes de transcription relatives. 1877, 22 juillet Reçu de la commune d'Etroubles àJean-Pantaléon Forré à propos de la dite obligation. (3 doc.) 1850-1868 Quittance parla commune d'Etroubles aux héritiers de Pierre-Joseph Jaccod, et obbligation hypothécaire par Marie-Cécile Perret Marcoz en faveur de la commune d'Etroubles, et notes d'inscription relatives. (2 doc.)