- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

264 Doc. l ]. -C. Perrin - E.-E. Gerbore VOL. 43 Inventaires d'archives, de documents et de biens meubles (1647-1929) 1647, 4 mars Inventaire des armes retrouvées dans une chambre de la cure d'Etroubles. · (l doc.) Doc. lbis 1710, 13 janvier Lettres du pape Clément XIe en faveur de la commu– nauté d'Etroubles ordonnant à tous ceux qui possèdent des documents ou des biens appartenant à la commu– nauté de les restituer. (Copie du 31 janvier 1791). (l doc. l sceau) Doc. 3 1711, 6 mars L ' archidiacre René-Philibert Ribitel exécute les lettres papales du 13 janvier 1710, concernant les titres et les biens appartenant à la communauté d'Etroubles . (l doc.) Doc. 4 1714, 21 mai Doc. 5 Doc. 6 Liste des armes de la commune que les anciens syndics ont remis aux nouveaux syndics de la commune d'Etroubles . (l doc.) 1729, 17 décembre Le notaire Jean-François Verraz fait une déclaration à l' égard des documents appartenant à la commune d'Etroubles retrouvés dans la maison de feu Jean– Pantaléon Collin. (l doc.) 1742, 22 mai - 1754, 5 mai Inventaire des documents des archives de la commu– nauté d'Etroubles . (2 doc.)