- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985

Doc. 2 Doc. 3 Doc. 4 Doc. 5 Doc. 6 Doc. 7 Doc. 8 Inventaire des Archives historiques d'Etroubles 311 1693, 19 aout Sentence du juge de la baronnie de Gignod pour con– traindre quelques usagers du Grand-ru Neuf à procé– der à la réparation de dégats du dit ru. (l doc.) 1789, 7 février - 21 juillet Exposé de la communauté d'Etroubles à l'intendant du Duché d'Aoste à l'égard des controverses entre les habi– tants de la dite commune et les habitants de Gignod pour les eaux des rus Bourgeois et ru Neuf de Gignod. (l doc.) 1813, 23 mars Projet d'in nouveau règlement du ruisseau Neuf de Gignod. (l doc.) 1839, 22 avril Document de vérification et reconnaissance des limi– tes de la porté du ru Neuf dont la manutention est à la charge des consorts de la commune d'Etroubles. (l doc.) 1851-1903 Registre des mutations des ruisseaux Chietroz, Couturu, ru Neuf de Gignod et ru Neuf de Menouve. (l vol.) 1859-1896 Livres des transports du ru Neuf de Gignod. (2 vol.) 1882, 12 aout Role d'imposition à la charge des usagers de l'eau du ru Neuf de Gignod. (l doc.) Doc. 9 s.d. Egance du ru Neuf de Gignod et vérification des tra-

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