- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1985
Doc . 28 Doc . 29 Doc. 30 Doc. 31 Doc. 32 Inventaire des Archives historiques d'Etroubles 317 longement du ru Chenal ou ru Gorney. (10 doc.) 1896-1902 Conventions entre les usagers du prolongement du ruis– seau Chenal et les propriétaires cles biens à exproprier pour la construction du dit prolongement . (5 doc.) 1897-1902 Documents relatifs à l' attribution cles travaux à faire pour le prolongement du ru Chenal. (l liasse) 1898-1899 Documents relatifs à la demande de construction d'un pont sur la route nationale n° 22 à l'occasion du pro– longement du ru Chenal. (4 doc.) 1899-1903 Verbaux de délibération du conseil communal concer– nant le prolongement du ru Chenal. (2 doc.) 1903-1912 Lettres de Joconde Artaz expert géomètre à propos du prolongement du ru Chenal. (5 doc.) Doc. 32bis 1912, 27 juin Documents envoyés par le syndic de la commune d'Etroubles àJoconde Artaz, expert géomètre, pour la compilation de l' égance du ru Chenal. l) 1906 Tableau cles propriétaires. 2) 1905 Qbservation à l'égance. 3) 1905 Repartition de l'eau du ru Corney. 4) Egance dréssée par l'administration du ru Gorney. 5) Récapitulation générale de l'égance. 6) Modèle de règlement qui doit précéder l'égance. (8 doc.)
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