- Academie de Saint Anselme - Nouvelle Serie - 01/01/1991

Le commerce valdOtain à la fin du XVIII' siècle 327 Marque dudit sindic fean Pantaleon Mavilla, marque dudit con– seiller ]ean ]oseph Roland, marque dudit conseiller ]ean Antoine Rous; ]ean Barthelemy Gietta conseiller, ]ean Baptiste Losson. Signé Treves se– cretaire. Par copie fidele Treves secretaire. 1797 Verbal d'assemblée du Conseil de Montjovet contenant note negati– ve des negociants. L'an mille sept cent quatre vingt et dix sept et le jour quinze octo– bre, après midi, au cheflieu de Montjovet dans la Chambre consulaire sy sont personnellement assemblés au son de la cloche, par devant moi secretaire dudit lieu soussigné, honnorables ]ean Baptiste Losson, ]ean Barthelemy Gietta, ]ean Pierre Ducugnon, ]ean Simon Cugnod et ]ean ]oseph Rodo, le premier sindic et les autres conseillers composants le corp du Conseil de cette communauté, lequel vu et lecture ouie de l'Edit du Roi du six octobre courant, duement publié cejourd'huy, et en exécution du § 5 du méme, certifient qu'il ni a dans cette communauté aucun ne– gociant sujet au consignement ordonné par le susdit paragraphe, par consequent donner que cette note negative a laquelle lesdits administra– teurs, après lecture ouie, y persistent et se souscriront, saufledit conseil– ler ]ean Pierre Ducugnon qui se sousmarquera pour ne savoir ecrire. Si– gné ensuite Treves secretaire. Par copie tirée de son originai et pour y etre conforme la signe. Treves secretaire. MORGEX 1797 Deliberation du Conseil de la communauté de Morgex contenant nom, surnom et montant des fonds des negociants de la communauté de Morgex a forme des Royales Patentes du dix du courant.