de Saint Anselme Nouvelle Série - Académie

158 Alessandro Celi DOCUMENTS l. 1661, 7 octobre Le due Charles-Emmanuel II envoie au Conseil des Commis les indica– tions concernant la consigne des armes (B.R.T, Storia Patria 543-I, p. 138) Le due de Savoye et roi de Chypre etc. Très chers bien amés et féaux. Pour l'eclaircissement de l' ordre que nous vous avons cy devant envoyé touchant le port d'armes, nous vous disons par cette lettre que notre intention n'a pas esté d'y comprendre les pistolets ny les carabi– nes, mais seulement les arquebuses et autres armes longues, servants la chasse, ny que la consigne des armes deffendues se fit en autre manière qu'à la forme suivante, à sçavoir, pour ceux de la ville et fauxbourgs d'Aoste entre les mains du viballif et en son absence entre celles de ses lieutenants et quant aux autres qui habitent hors de la ditte ville, entre les mains des chatelains des lieux où ils sont residants, ce que vous pro– curerez qu'il s'executte ponctuellement, et sur ce nous prions Dieu qu'il vous aye en sa sainte garde. Turin le 7 octobre 1661. Signé Charles-Emmanuel Cosigné Cauly 1667, 14 février 2. Monseigneur Baillyprésente un mémoirepour défèndre son droit de convo– cation du Conseil des Commis (Aoste, A.H.R., Registres du Pays, vol. XVII, p. 348 et suiv.) [omissis] Au second SAR ordonne qu'outre les Conseils qui se tien– dront tous les lundis après midi, ils se devront encore tenir selon les occurrences, à la réquisition du premier commis, qui sera à la Cité avec

RkJQdWJsaXNoZXIy NzY4MjI=