de Saint Anselme Nouvelle Série - Académie

168 Alessandro Celi jugent nécessaire au bien de leur service. Ce Conseil ne s'assemblant pas quelque fois assez souvent pour les besoins des particuliers, et pour le service du prince, il a trouvé bon qu'il s'assemblat tous les quinze jours. Monsieur le viballif ou quelque autre officier représentant la per– sonne du prince et le ballif, quand il est sur les lieux assistent aux assem– blées pour donner acte et autoriser par leur présence les arrecs, décrets et sentences qui se font et se donnent dans le Conseil et ils n'y font point d'autre figure, n'y ayants ny voix ny suffrages, ainsy qu'il s'ac– coutume à proportion dans les communautés qui ne doivent jamais s'assemblee sans l'intervention d'un offìcier du prince. Les décrets et sentences, par exprès commandement du prince, sont et doivent estre signés par celluy qui représente la personne de SAR par le premier com– mis et par le secrettaire et devant que sortir du Conseil; cet ordre a été ponctuellement exécuté lorsque à cause de sa dignitté et ensuitte de la déclaration de feu SAR a toujours signé devant le viballifs et mesme devant le viballif moderne, quand ils ont signé ensemble dans le Conseil conformément à l'ordre du prince. Il a aussi signé devant mon– sieur le marquis de Bros gouverneur du pais et devant le lieutenant Reverdin en l' absence du viballif. Voilà donc son tiltre et sa provision justifìés et pour se soutenir il produit le mémorial de l'an 1655, par lequel il conste que le prince approuvé cette manière de signer. Une copie de sentence de l'année 1667, signée par l'Eveque et au dessoubs de luy par le viballif de La Tour; autre copie soit extrait de Conseil tenu l'an 1672, signé par l'evesque et plus bas par le juge Reverdin en l'ab– sence du viballif; autre copie de la tenue du Conseil général en l'année 1672 signé par l'evesque et an dessoubs de luy par monsieur le mar– quis de Bros gouverneur; autre copie de sentence de l'année 1676, signée par l'evesque et soubs luy par Blaise Beltram viballif. Lorsque l' evesque n'y est pas, le premier commis d'après luy signe soubs le viballif, et pour le montrer on produit une copie de sentence de l' année 1667, signée de La Tour viballif et au dessoubs de luy Ron– cas,66 lorsque le viballif et le lieutenant au baillage deputté ont étés 66 Roncas est, par son titre de marquis, le premier des pairs du Duché: cela explique son droit de signature en l'absence de l'éveque et sa présence à coté du premier commis lors des ambassades à Turin.