BASA
- 10 - · qu'il pourrait avoir pour être admi s; celte Commission fera a; plutôt son rapport à la Sociélé. e) La volalion définitive et la proclamation du nouvel Acadé micien ne pourront avoir lier! qu'à la séance suivante. f) S'il s'agit d'un membre effcclif-rés id ant, on réglera e1 même-temps Je cérémonial 'de son ins tallation. ARL 19. Après l' élection du candidat, on lui délivre un diplôm d'agrégation à la Société Académique , signé par le Présidenl par le Secrélaire et revêtu du sceau de la Société. Ar\T. 20 Seront censés spontanément démissionnaires le membres effectifs résidants qui , pendant un e année révolue n'auraient présenlé aucun mémoire ou n'aurai ent pas satisfait l'obligation imposée à l'art. 32 de ce règlement, à moins qu' n'y ait des raisons exceptionnelles admises par la Société. ART. 21 . Outre la présidence d'honneur de !'Évêque qui eE toujours membre-né, ses Vicaires-Généraux auront droit d'inter venir aux séances académiques durant leur vica riat - général c seront ,Placés immédiatement après l\fonseigneur. Les Vicaire Capitulaires, sede vacante , jouiront du même privilége. TITRE IV. Séances et Dé/Jibérations de la Société Académique . ART. 22. Le Bureau es t formé des mêmes membres qui com posent Je Conseil d' Administralion. ART. 23. a) Les séances sont ordinaires et exlraordinaires. ' b) La Sociélé s'assemble en séance ordinaire dans la sali destinée pour cela, Je premier jeudi de chaque mois , sauf a Président à la convoquer un autre jour plus convenable. ART. 24. Le Président a droit de convoquer à part les mem hres <l'une ou de plusieurs seclions de travaux. ART. 25. La convocation extraordinaire se fera, au moins lroi jours d'avance, sauf le cas d'urgence et le disposilif de l'art. 28 b, ART. 26 . a) La lettre de convocation sera adressée à Lous le membres résidants. b) Les questions à trailer seront proposées d'avance , si l Président le juge convenable .
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