BASA
._ H - AnT. 27. a) Toules les années vers Je mois <le mai , il y aura une assemblée générale à laquell e pourront être admis tous ceux qui seront présenlés par un des membres de la Société . b) Pour celle assemblée, le Secrélaire préviendra la Société un mois d'avance. ART. 28. Quant aux assemblées de chaque mois , aucun élranger à la Société ne pourra être admis , sans l'autorisalion du Président. ART . 29. Chaque séance s' ouvre par la lecture du procès– ve rbal de l'Assembl ée précédente ; suivent le rapport sur les mémoires el la lectu re des nouveaux écrils , se:on leur ordre d'inscription . ART. 30 . a) Il est défendu de reproduire , comme mémoire académique, un travail qui a élé lu dans l'Académie et d'y apposer sa qualité de membre de la Sociélé. b) Si l'on demande la reproduction intégrale d'un mémoire ou rapport su r le régislre de la Sociélé, ou sa publicalion par Je moyen de la presse , on doit le voler au scrutin secret. ART. 31 . a) La Société pourra publier ses travaux par le moyen d'un compte-rendu, à moins qu'elle ne juge convenable la production intégral e des pièces intéressantes. b) La propri élé en sera à la Société et à l'auteur. c) Quand la Société fera imprimer un mémoire d'un de ses membres effec ti f~ ou correspondan ts, celui-ci aura droit à cin– quante exemplaires . TITRE V. Moyens financiers de la Société. ART. 32. a) La Sociélé pourvoit à ses dépenses 1 Q Par une colisalion annuelle de cinq francs par chaque membre rés idant. 2° Par la somme de cinq francs, une fois seulement, exi– gible de chaque membre non fondateur , lors de la réception de son diplôma, à moins que ce membre n'ait été nommé par la Sociétt\ sans aucune demande de sa part. 3° Des dons et legs faits à la Soci été.
Made with FlippingBook
RkJQdWJsaXNoZXIy NzY4MjI=