BASA

- 27 - 2° L'église priorale et paroissiale de S. Hilaire <le Nus 11e forme qn'un sen! bénéfice. 3° Le Prienré de S. Hilaire de Nus est un béné– fice à charge d'âmes. 4° Le Prieuré de Nus n'a point été suppdmé. 5° Le Priemé de Nus est présumé bénéfice sécu– lier. Il suppose l'église de Nus coexistante sinon préexist:mte à S. Eusèbe; antérieure donc aux Bé– nédictins ou à tout ordre religieux ayant charge d'âmes. G 0 Le Prieuré-cure de Nus était un bénéfice sé– cnlier avant que la Bulle de Sixte V (20 avril 1588) l'eût uni au St-Office de l'Inquisition de Verceil. 7° Le Prieuré a conservé sa qualité de bénéfice séculier penda11t que l'union a eu son .effet et après qu'elle a cessé <le l'avoir. 8° Le Rév. Sieur Jean-Joseph Raymond, curé de Nus, mis en possession le 19 novembre 1748, a droit de porter le titre de Prieur, puisqu'il est cer– tain que le Prieuré-cure de Nus ne. fait qu'un seul bénéfice. Bien que, pendant l'union susdite, il ait pn rtagé avec l'Inqui:site11r la qualité de Prieur, dès que l'miio11 a cessé, il a seul le droit de por– ter la qnalité de curé et de Prieur de Nus. 9° Le Rév. Ra~mo1Hl est fondé à oùteni,r en cour lnïqnc la couse1·vntion du titre de Prieur. 10° Il a le même droit à oùtenir en cour ecclé– siastique. 11° Aucun co11tradicteur n'a droit ou intérêt ùe coutester an cnré de Nus la qualité de Prieur. 12° Le dit Raymond, curé ùe Nus; exposera à Mgr !'Evêque du diocèse ses droits honorifiques et priern Sa Grmuleur ù'ordonuer à sou secrétaire d~