BASA

X VI. Le Conseil des Commis à Victor Amédée II g janvier 1694. La grande quantité de riz et autres marchandises q ui passent et repassent en ce duché par la voye du Grand-St– Bernard, qui est aujourdhuy l' uniq ue passage pour les intro– duire a cause que ceux de Suse et du Petit-St-Bernard, ou les dites choses passoint en temps d e paix, sont interdits d e– pu is la déclaration de la guerre, apporta nt un grand obstacle a la li berté du commerce parce que par d effaut de voittu– res (r) les dittes marchand ises séjournan t en ce pays campent d es notables préjudices aux marchands et négotiants tant des Estats de V. A. R . qu ' estran gers et aux dro its d e sa douane, les dits négotiants ont requis l' ouverture d e la montagne d e F errex par ou l' on y passe, depuis la terre de Courmajeur et Entreves, en Vall ey, par la voye d es sieurs Bus et Menali, commis de la d ite douane, qui ont présenté au Conseil une lettre d u sieur Gérard directeur général des gabell es de V . A. R. d 'expéd ier aux négo tiants et vo ituriers qui voudroint se servir de ce nouveau passage les billiettes d es voitures qui leur sont nécessa ires pour éviter les fraud es qui se pourroint commettre et meme d 'y es tablir un commis pour surveill er aux abus et tenir un registre des charges qui passeront, en veue de quoy, les interests que peut a– voir V . A . R . pour le proffit que sa douane en peut retire r pour la plus grande quantité et p lus prompt passage d es marchandises et fomentation d u commerce, nous oblige de (r) Synonime de bêtes de somme.