BASA

ble, qu 'il eût été passé avec w1 penple envisagé comme tel. r l que la Couronne ne pouvait, pas avoir un titre plus g lorieux de sou– veraineté sur la Vallée qu 'une dédition libre el volontaire, et qu'il n'était pas rie son intérêt ni de su g loire de l'abanr1011ne1, « Sur ces très lwmb les et très soumises temontrances, que le grand Hoi Victor Amé Second a bien daigné perme/Ire et agréer, il lui a pln de déclarer, par Lettres patentes 11 janvier 1700, qu'ayant été informé du procès intenté par son Procureur Patri– monial, contre son Duché d 'Aost e par devant la Chambre des Comptes de Piémont, à ce spécialement délégiiée, afin de faire déclarer le dit Dnclté so11mis à toutes impositions, el des raison s qne le même Duché avait allég11ées au contraire par laquelle il p1 étendait être exempt de toutes impositions, prétendant établir son droit sur les patentes du Comte Thomas, ténorisés dans celles dn Cumle Aymon et sur plusieurs autres titres, conventions et paten – tes de ses Sérénissimes Prédécesseurs, autorisés par une possession immémoriale et conforme aux 11sages, libertés, coutumes et .frcm– clûses du dit Pays, de déclarer, disje, et ordonner que le dit Pa – trimonial ne poursuivrait plus le dit procès, foi .fit inibition de ne faire à l'avenir aucune instance à ce sujet, et à abolir le dit pro– cès, toutes formalités et instances à jamais. « Ce Prince héroïque a de plus confirmé au Duché tous les titres, droits, immunith , franchi ses, libertés et privi!ègPs, de même ']ll'il en avait joui, voulant que le Duché jouît en conformité d 'iceu x et continuât à l'avenfr d 'en jouir en pe1pétuité, avec promesse qu'il ne serait donné · aucun empêchement de sa part, ni de ses s11cces– seurs à la Couronne. « A près un monument si aulhe7ttique et assuré par l'augu ste nom d'un si grand Prince, les Valdôtains croyaient que leurs 11ri– vilèges seraient à jamais à l'abri de to11/e atteinte, et l'on ne voit pas encore aujourd'hui sr1r quel no11veau titre ou fondement rls pourraient être re~1 versés, surtout que les Valdôtains, bien loin d 'avo ir démérité envers leurs Souverains, ont toujours été prêts, à l'exemple de leurs p ères, à sacrifier non seulement leurs biens et leur fortune, mais encore leur sang pour le st-rvice de leurs Princes ».

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