BASA

ACADÉMIE S. ANSELME II7 demandes en considération, Sa Majesté eôt pu y pour– voir, ainsi qu'elle aurait estimé plus juste et équita– ble, etc., etc. > (DunorN, Raccolta delle Leggi", Torino, 1818). Les Valdôtains pouvaient donc avoir l'impression que tout n'était pas fini, que des portes leur restaient ouvertes, qu'on pouvait, tout de même, recourir et obtenir la conservation « des articles du Coutumier et les autres dispositions plus convenables et avanta– geuses, etc., etc. ». Mais Charles Emmanuel, lui, savait fort bien que tout était fini. En riant sous la moustache, 11 se frot– tait les mains, satisfait. Le Conseil des Commis, cependant, présenta un mémoire au Roi, qui se réserva de faire dresser un « Règlement particulier pour le Duché d'Aoste ». Trois années s'écoulèrent. Charles Emmanuel vint à mourir. Son successeur, Victor Amé Ill, publia, en 1773, le « Règlement », où il est dit entre autre: « Nous déclarons, en suivant même l'intention du feu Roi, notre père, que les dispositions qu'il a donné con– cernant le Conseil des Commis, la santé, la police et l'administration économique du Duché d'Aoste, ainsi que celles du Coutumier, ne seront plus en vigueur, sauf en ce qu'elles sont confirmées par le present Règlement ». Ce Règlement était à peu près identique à celui de toutes les autres provinces du Royaume. Il contenait tout au plus quelques maigres ves– tiges des anciennes libertés. Académie - 8