BASA

ART. LIII. - Le siege et fonds d'un Torrent, demeure à la propriété de ceux qui ont terres, et possessions, aboutissantes à iceluy, tellement que chacun d'iceux endroit soy, est tenu pour Seigneur, et proprietaire dudit fonds, et siege : iusque au my-lieu, selon l'estendue de la possession, sinon qu'il y ait investiture, ou possession prescrite des Seigneurs du lieu, au contraire. A cette cause peut chacun des dits aboutissans, prendre et lever des pierres qui se trouveront au dit Torrent, vis à vis de ses herita– ges, iusques au dit my-lieu, tant que bon luy semblera. ART. LIIII. - Toutesfois où lesdites pierres empescheroyent le cours de l'eau, est permis au voysin, et toute autre personne, apres avoir sommé le proprietaire de les enlever dans trois iours, s'il n'y satisfaict, et à la negligence les emporter du dit lieu, et s'en seFvir comme il voudra. ART. LV. - Pourront les proprletaires et possesseurs · du fonds, redUire plusieurs ruysseaux et plusieurs chemins en un, si l'interest des parties et du public cesse. ART. LVI. -: Les. ruysseaux passans par les chemins, si la commodité et largeur ·d'iceux le comporte, s~ront reiectez à l'ex– tremité <lesdits chemins, par les part ayans, et se servans de ladite eaue. Autrement, et où iceux chemins se trouvans par trop es– troicts, ne seroit possible empescher que ledit ruysseau ne s' es– panchast par icèux, seront tenus les proprietaires des heritages prochains, bailler terre pour la conduite des ruysseaux, chacun endroit soy, et à la moindre incommodité que faire se pourra, au dire d'expers, qui seront choisis ou prins d'office. ART. LVII. -- Fontaines appartiennent à ceux aux heritages desquels elles sont trouvees. Toutesfois quand elles sont hors de l'enclos et proprietez d'une maison, peut estre par l'espa ce de vintneuf ans, prescripte la servitude de tirer l'eau d ' icelles, pour abbreuver les personnes et bestail, ou pour arrouser prez, faire virer moulins, et à autres pareils usages. ART. LVIII. ~ Il est loysible à un chacun faire piscine et estang en son heritage et y assoir bonde, ou pilon : P.ouveu qu'il n'entreprenne sur le chemin et sur le droict d'autruy.