BASA

Académie Saint Anselme 215 Il y avait a ussi les nobles François de Bacio, .A,:imonet Palmier, Aimonet de Plantât, Bastian de Montjoco, qui se tenaient prêts à répondre à l'accusation ou à soutenir la défense. Les ·avocats invoquaient assez souvent la coutume. Dans ces mêmes séances nous voyons les ci– toyens d'Aoste invoquer des innovations, entre ,,a utres l'exemption de l'arrestation préventive. .Amédée VI, tout en accueillant d ' autres de– mandes, ne se prononça pas sur ce point et l aissa le bailli «libre d'agir d'après la coutume». Le 6 mai 1353 le prince accordera aux ha · bitants l'autorisation de pouvoir se défendre à pied libre, pourvu qu'ils n'eussent pas insulté les officiers publics, innovant ainsi l'ancienne ·coutume. Les sentences de la Cour des Pairs se ren– d aient d'après le consentement de la majorité ·d es pairs, impairs et coutumiers « sola facti ve– '< ritate inspecta » ; les coutumiers rapportaient ·sur les faits et l'on décidait d'après l'équité et le bons sens « fondé sur les anciens usages et « coutumes du Duché » , comme le réfère De Til · lier, d'une façon simple mais solennelle. Le 20 mars 1337, la Cour de Justice présidée p ar le Comte Aymon, procède à la reconnais– "Eance de diverses coutumes valdôtaines. Sur ·chaque chapitre nous lisons : « Recognitum fuit -« concorditer per dictos Pares quod... Per con-