BASA

218 Académie Saint Anselme Les cours de justice en prouvent l'existence. Elles sont appelées à la constater dans l'in– certitude que devait engendrer la tradition ora– Je; le prince la confirme ou bien innove, par un procédé qui se précisera toujours davantage et qui aboutira à la codification du xvnme siè– cle. Dans le procès-verbal de 1337 nous lisons: " dominus A y m o , Cornes Sabaudie, tenuit i– « bidem sedem pro jure reddendo et facendo. " secundum consuetudinem Vallis Augustae >' . Désormais c'était donc le souverain qui éta– blissait et fondait le droit ; pendant les siècles précédents, les évêques et les seigneurs pour leurs fiefs, à l'exemple de Thomas rer, avaient concédé des franchises et immunités qui furent la loi locale de leur seigneurie. Dans la supé– rieure justice du prince se forI!lait ainsi une cou· turne uniforme pour toute la Vallée, qui passait devant ce tribunal suprême et qui trouvait dans cette identité de conditions une fraternité des intérêts et une plus grande solidarité allant au delà des limites du clocher. La décadence de la féodalité amena l'abaisse– ment de la justice des seigneurs et aussi des lois particulières qui l'accompagnaient; seul l'évê.. que survivra à cette lente submersion et conti– nuera à légiférer, dans son comté de Cogne, à