BASA

Académie Saint Anselme 307 mars 1755, décidant: «que l'on continue à ob– « server ce qui a été jusqu'à présent pratiqué». Entretemps en Piémont avaient paru les Cons– titutions de 1723, étudiées récemment avec une grande maîtrise du sujet par M. Viora. (1) Dans la préface des Constitutions de 1723, il est expressément prévu que pour ce qui re– garde Aoste « non si intenderà derogata agli « usi e consuetudini del Ducato di Aosta, tanto « approvate dai nostri reali predecessori e da _ « approvarsi da noi ». La Vallée d'Aoste continuait son existence au– tonome, aussi bien en ce qui regarde ses insti– tutions que sa législation; ainsi le Coutumier se maintint en vigueur même après les cons– titutions de 1723, comme il résulte entre autres des innovations proposées par le Conseil gé– néral, en vue de le mettre à jour, propositions qui ont culminé dans le mémorial délibéré en la séance de septembre 1773. Le Coutumier et l'ancienne Cour de Justice tombèrent avec la publication des lois et des constitutions de S. M. par lesquelles, le 7 avril (1) Viora. «Le costituzioni piemontesi •, Bocca 1928.