BASA

Les confréries du Saint-Esprit 45 surimpositions qu'on leur épargnerait pour fournir aux occurrences, si les revenus de ces confrairies étaient repartis à ces différens usages, suivant les besoins de chaque parroisse. « Les revenus de cette confrairie consistent en neuf sacs et demi de seigle et un baril de vin, si elle eut été légitimement établie, le supérieur ecclésiastique ne seroit-il pas sur de si justes considérations autorisé à la supprimer pour en convertir les revenus à d'autres usages. Juste certissime subest commutandi causa Def. 71 Cod. fabr. de Sacrosanctis Ecclesiis. A com– bien plus forte raison cette confrairie a-t-elle dû être supprimée dez le moment qu'il conste que son établissement n'est revêtu d'aucune des formalités pres– crittes par les loix civiles et canoniques . Cap. Cum et plantare extra de privilegiis et excess . priv. citata leg. 1 § 1 ff. de Collegiis et corporibus illicitis. « Fondé sur ces diverses reflexions l'avocat fiscal de S. M. consent que les administrateurs de la communauté de Saint-Oyen obtient (sic) l'autorisation sup– pliée de l'application des revenus de la confrairie du Saint-Esprit aux usages per– mis et approuvés par les décrets de Monseigneur l'évêque d'Aoste, en datte du 28 avril dernier et 5 du courant mois de may, et afin de conserver une preuve authentique de cette commutation si sagement permise, et d'assurer la des– tination suppliée et obtenue des dits revenus, l'avocat fiscal requiert que le Magistrat en autorisant laditte commutation, ordonne qu'en l'assistance de l'avocat fiscal il soit procédé par le secrétaire de la communauté de Saint– Oyen, à un inventaire des biens et titres qui appartenoint à la susditte prétendue confrairie. « Que copie de cet inventaire, de la délibération , des requêtes sus visées et des décrets sur icelles, soit consignée dans les archives de l'Insinuation. « Qu'une autre copie des mêmes pièces soit placée dans les archives de la communauté de Saint-Oyen. « Et finalement que les administrateurs de cette communauté doivent porter dans le bilan de chaque année le montant des revenus qu'ils en percevront et la preuve de l'application qui en aura été faite. Nous faisons au surplus remarquer aux susdits administrateurs qu'ils peuvent se prévaloir de la faculté d'affranchir les censes, qui étaient dues à cette confrairie, en se conformant à cet égard au dispositif de l'article 34 de l'Edit oeconomique 15 décembre 1762. Aoste, le 15 may 1769. Signé Mouthon. » Archives de l'Académie Saint-Anselme, Recueil ms.: Procès - Mémoriaux - Mélanges cit. SAINT-VINCENT. 1528 - Visite de Mgr Gazino: il ordonne d'élire un ou deux trésoriers ~hargé~ d'.exi?er les revenus de la confrérie du Saint-Esprit, lesquels doivent etre distnbues aux pauvres . J.-A. Duc, Histoire cit., V, Châtel-Saint-Denis, 1910, p. 231. 176~ - « Mgr de Sales augmenta les rentes de l'école de cette paroisse, en autonsant en sa faveur, par décret du 3 avril 1768, la conversion des redevances de la confrérie du Saint-Esprit, qui existait à Saint-Vincent. » [J.-A. Duc], Le clergé valdôtain cit., pp . 81-82.

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