Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 01/05/1985

Etudes d'Histoire Valdôtaine 13 celui de Turin a rendus a l'église gallicane, éloges dont plusieurs souverains pontifes l'ont plus d'une fois honorée, et qui lui sont dus à tant de titres, et surtout pour avoir sû concilier les droits de la hiérarchie ecclésiastique avec ceux du Trône, sans porter atteinte aux prérogatives et aux droits dont Jésus Christ a voulu distinguer le centre de la catholicité, déclare de professer. 1. - Que la juridiction épiscopale dans l'église ne peut jamais cesser; 2. - Qu'à l'instant de la mort de l'évêque dans chaque diocèse, la juridiction nécessaire à son administration passe toute entière, et de plein droit, d'après une discipline constante et générale de l'église, aux chapitres métropolitains ou cathédraux, pendant la vacance du siège; 3. -Que selon ce qui a été réglé par les Conciles, et notamment par le Concile écuménique de Trente, ces corps ecclésiastiques ne peuvent exercer capitulairement leur juridiction, mais qu'ils sont tenus dans la huitaine après le décès de l'évêque titulaire, de la déléguer par la députation d'un vicaire, sous peine de la dévolution dans chaque église métropolitaine, au plus ancien évêque suffragant et dans chaque cathédrale au métropolitain , et à son défaut, au plus ancien évêque de la province ecclésiastique ; 4. - Que les Chapitres, en déléguant cette juridiction à un administra– teur principal, en rendent l'exercice aussi légitime, qu'ille serait entre les mains du titulaire; 5. - Que cette juridiction appartenant ainsi aux chapitres par le droit ecclésiastique, ne peut être contestée ni attaquée dans son exercice, à moins qu'ils en soient dépouillés pour des causes graves et légitimes par l'autorité compétente, et qu'on ne pourrait porter atteinte à ce droit, sans embrasser des mesures contraires aux dispositions des saints canons; 6. - Enfin, que les chapitres, en conférant dans quelque circonstance aux prélats nommés par le souverain les pouvoirs capitulaires, c'est-à-dire la juridiction nécessaire au gouvernement des diocèses, sans s'écarter des devoirs qui lui sont imposés par les sacrés canons, et sans contrevenir en conséquence à l'esprit des règles canoniques, adoptent prudemment, et suivent le coeur de l'église, les moyens les plus sûrs, et les plus aptes pour conserver l'unité catholique, l'ordre et la paix. Tels sont, sire, les principes de droit public ecclésiastique, que mon chapitre déclare de professer, et que par mon organe il ose présenter aux pieds de votre trône, comme un nouveau témoignage de sa fidélité, de son obéissance, de son dévouement.