Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 01/05/1985

Etudes d'Histoire Valdôtaine 279 Bourg d'Aouste par noble Bonaventure Philibert Bornyon et Pierre Champvillarleurs sindicques (2 mars 1583) . Fol. 33. Copie du commandement du bailliage (16 novembre 1549) . Fol. 34-37. Copie de concession du comte Amédée VI de Savoie aux citoyens d'Aoste (22 juillet 1376) . (Cf. M.-A. LETEY VENTILA– TICI, Le Livre Rouge, cit., pp. 112-113). Fol. 38. Lettre du duc Charles II au Bailli d'Aoste (9 décembre 1522). Fol. 39. Supplique au duc des communautés du Duché d'Aoste (sans date). Fol. 40-41. Autre copie de la concession du comte Amédée VI (22 juillet 1376). Fol. 1bis-47bis. Sequuntur capitula ... nobilium et communitatum Patrie Va/lis Auguste ... Ill.mo Principi Carolo Sabaudiae et Auguste duci, pour la confirmation des privilèges 13 • H - ACTES EXTRAORDINAIRES DU CONSEIL DES COMMIS 1 Ms. (30 x 18 cm) non numéroté, relié en parchemin. Actes (1668-1673), secrétaire Pantaléon BRUNEL. DE TILLIER, Inventaire, n" CCLXXXVI. II Ms. (28 x 20 cm), non numéroté, sans couverture. Actes (1680-1683), secrétaire Eugène-Gaspard DE TIL- LIER. DE TILLIER, Inventaire , n" CCLXXXVII. III Ms. (31 x 21 cm), non numéroté, relié en parchemin . Actes (1700-1714), secrétaire J.-B. DE TILLIER. DE TILLIER, Inventaire , n" CCXC. n Ce ms. appartenant aux Archives de la Ville et déposé au Fonds Frucaz de l'Académie Saint-Anselme (n° 28), a été rendu au fonds Ville des A.H .R. le 16 octobre 1975.