Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 30/10/1985
11/VI O. Zano!li 45 1752, 10 juin [1669] Verbal de visite des bois et charbons au lieu de la Crestassa, tcrroir d'Arna, contre le seigneur .1\'icola de Bard et ses ouvriers . (l doc.) 46 1755,4 décembre [1670] Sentence de la Cour des Connaissances d'Aoste contre Jean– Jacques et Jean-Joseph du Blanc et Pierre Martignènes. (l doc.) 47 1756, 26 novembre [1671] Patentes de juge ordinaire en Vallaise, accordées par Charles– Emmanuel de Vallaise à l'avocat Jacques-Joseph Neyvoz. (l doc.) 48 1758, 25 mars [ 1672] Copie de patentes de procureur d'office de Vallaise à Pierre Becha de Pont-Saint-Martin. (l doc .) 49 1761-1764 [ 1673] a) 1761, 26 décembre Patentes de Charles-Emmanuel dc Vallaise à Jean-Baptiste de feu le chatelain Albert, d'Issime, de greffier à Issime . b) 1764, 31 décembre Patentes de premier juge ordinaire en Vallaise à l'avocat Jac– ques-Joseph Neyvoz. c) 1764, 31 décembre Patentes de juge ordinaire à Jacques-Joseph Neyvoz; de juge à Jean-Panthaléon Lynty; de lieutenant de juge à Arnaz à Jean– Martin Vallaise. d) 1764, 3 décembre Liste des juges, lieutenants, greffiers, métraux aux juridictions de Vallaise et Arnaz. e) Liste des officiers de justice à établir pour 1764. f) Lettre de l'officier de judicature Curtaz au comte Charles– Emmanuel de Vallaisc, pour demander l'office de greffier pour san fils. 262
Made with FlippingBook
RkJQdWJsaXNoZXIy NzY4MjI=