Bibliothèque de l'Archivum Augustanum

194 A.-L.-M. Vignet des Etoles mais je crois qu'au plus on pourrait lui en offrir six mille comme pour celui du Montjovet, et lui fixer une annuité au 3, 1/2 de 200 sur la caisse de la province. Il y a un autre droit de laide aux portes de cette ville tous les jours de foire et de marché qui rend au plus 50 L. au possesseur qui est le recteur de la chapelle de la Trinité en cette Collegiale et pour laquelle il paye 18 L. annuellement pour ce droit infeodé au fondateur de dite chapelle, savoir 12 au marquis de St. George comme ayant les droits utiles de ce balliage Royale et six livres à l'evequ~. On l'affranchirait aisement pour mille livres au plus. La jurisdiction de Quart a son peage porté par ses investitures anciennes et modernes du 27 janvier 1734 à Villefranche; il etoit dès longtemps en inexaction puisque, quoiqu'il se trouve dans la table des registres du Conseil des Commis, l'on voit en blanc les dates des provisions sur les plaintes et abus d'icelui, dont la pluspart des autres sont remplies. Le seigneur comte De Perron l'a compris dans l'affranchissement general de ses paroisses, mais le prix n'en a point encore été particulierement arbitré par cette Delegation. Il en est de meme du peage de Nus, c'est à dire qu'il est en inexaction et l'a été depuis fort longtemps puisque l'on ne voit aucune provision du Conseil des Commis à ce sujet. Celui du mandement de Cly s'exige à Chambave sur les marchandises etrangeres seulement. L'on voit plusieurs provisions du dit Conseil sur les recours et abus d'icelui depuis 1657 jusqu'en 1750; il rend au seigneur environ 100 L. Celui de Châtillon s'exige au dit lieu sur certaines marchandises seulement, mais on le demande pour toutes sauf à ceux qui sont informés de le refuser pour ce qui ne doit rien; il n'est acensé cependant que L. 24 à 30. Il y a eu des provisions sur icelui en 1712 et 1715. Celui devenu Royal de Montjovet a été affranchi par patentes du 6 decembre 1774 pour 6.000 L. Celui de Verrès a sans doute depuis longtemps été en inexaction puisque, quoique porté dans la table des peages, il n'y a eu aucune provision du Conseil des Commis sur icelui. La terre d'Arnaz est la seule sur cette grande route qui ne soit point investie du peage et inscrite dans la table de cette matiere au Conseil, ce qui provient sans doute de ce que le chemin est bien sur ce territoire, mais ne traverse aucun village d'icelui; en le transportant comme il convient au chef lieu proche du chateau il ne seroit pas juste de faire naitre par là un nouveau droit sur le peuple. Ceux de Bard, Donas et St. Martin y sont mis comme un seul, ainsi que le Conseil des Commis

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