Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 15/02/1988
41/XX O. Zanolli faute de quoi ils protestent de reprendre le procès en cours par devant le Sénat de Turin. (1 doc.) 11 1672, 26 octobre [3979] Attestation de Martin Joly, exacteur des dîmes du vin d'Arnad, à l'instance du seigneur Louis-Joconde de Vallaise, que Pierre Joly, un des plus riches d'Arnad, n'a offert qu'un quarteron de vin pour dîme au dit seigneur. (1 doc.) 12 1672, 27 octobre [3980] Testimoniales pour le seigneur Louis-Joconde de Vallaise contre Martin Martignènes d'Arnad, pour n'avoir voulu payer qu'un quarteron de vin de dîme pour environ 50 charges de vin. (1 doc.) 13 1673, 20 juillet [3981] Rapport de visite fait par le métral au seigneur Louis-Joconde de Vallaise, au sujet de la dîme du blé et du foin. (1 doc.) 14 1674 [3982] Exposés du seigneur Louis-Joconde de Vallaise à l'évêque d'Aoste et au duc de Savoie, au sujet des dîmes des communiers d'Arnad et des légats faits par feu Amédée de Vallaise, par testa– ment du 15 avril 1566. (2 doc.) 15 1674, 2 décembre [3983] Le métral d'Arnad pour les seigneurs de Vallaise, Domeyne Sop, fait savoir aux syndics d'Arnad, qu'en exécution du commande– ment de S.A.R., le seigneur Louis-Joconde serait prêt de termi– ner à l'amiable le procès intenté pour les dîmes et, qu'à cet effet, il se rendra à Aoste, chez le vibailli, pour y pourvoir. (1 doc.) 16 1675 [3984] Requêtes du seigneur Louis-Joconde de Vallaise au Sénat de Cham– béry pour qu'il retienne par-devant lui la cause des dîmes, no– nobstant les décrets contraires obtenus par la Communauté d'Arnad. 112
Made with FlippingBook
RkJQdWJsaXNoZXIy NzY4MjI=