Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 15/02/1988

85/I O. Zanolli 36 1752-1753 [5566] Mémoire des reconnaissances passées à la Couronne par les anciens seigneurs de Vallaise, par rapport au consignement spécifique à faire, d 'ordre de S.M. dans le Duché d'Aoste. (1 doc.) 37 1753, 8 août [5567] Lettres Patentes de S.A.R. Charles-Emmanuel III de ·Savoie, portant délai de six mois pour les dénombrements et reconnais– sances des juridictions, biens, servis et droits féodaux ou dépen– dants du Domaine direct de S.M. au Duché d'Aoste (1 doc. - imprimé.) CATEGORIA 85 AOSTA ASSEMBLEE GENERAL!, DICHIARAZIONI E REGOLAMENTI DEL CONSIGLIO DES COMMIS Mazzo I- 1430-1758 1 143 0, 1er septembre [5568] Sentence rendue par le duc Amédée de Savoie en la première audience générale, par laquelle, entre autres choses, il est dit que les femmes ne succéderont jamais aux fiefs. (1 doc.) 2 1430, 1er septembre [5569] Reconnaissance passée par les nobles de la Vallée d'Aoste à Amédée, duc de Savoie. (1 doc. - sceau.) · 3 1430, l" septembre [5570] Extrait de la séance tenue par Amédée, duc de Savoie, aux Audiences générales tenues à Aoste. (1 doc.) 426