Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 15/02/1988

85/I O. Zanolli 21 1658, 18 octobre [5588] Mémorial du Conseil général d'Aoste, à propos du donatif de S.A.R., avec les réponses de S.A.R. à chaque article. (1 doc.). 22 1660, 30 octobre [5589] Lettre de participation du Conseil des Commis d'Aoste du nouvel établissement fait de trois écus de gage à chacun des Commis, pour chaque séance des lundis, 6 écus pour le vibailli et 6 pour le premier Commis et 2 pour le secrétaire, à condition que ceux qui seront cotisables payeront les tailles, de même que le secrétaire. (1 doc.) 23 1668, 23 avril [5590] Le Conseil des Commis décrète que tous les seigneurs et autres qui disent avoir des péages, doivent faire exhibition de leurs inves– titures, droits et tarifs en vertu desquels ils prétendent ce droit. ·(1 doc.) 24 1672, 23 octobre [5591] _Mémoire pour le passage des troupes de barrière par le Duché d'Aoste, approuvé par S.A.R. Charles-Emmanuel de Savoie. (1 doc .) 25 1679, 14 septembre [5592] Copie d'acte de nouvelle remontrance, sommations, réquisitions et protestations faites par le baron Louis-Joconde de Vallaise contre le baron Louis-Joseph de Vallaise. (1 doc.) 26 1680, 21 août [5593] Décision du Conseil des Commis, par laquelle monseigneur l'évêque d'Aoste devra signer les actes de ce Conseil aprés le bailli, le vibailli et autres qui président ce Conseil. (1 doc.) 27 1687, 28 janvier [5594] Donatif fait par le Pays d'Aoste à S.A.R. avec un mémorial et 430