Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 15/02/1988

Inventaire des Archives des Val/aise 85/I les réponses de S.A. à chaque article pour les privilèges du Pays. (1 imprimé.) · 28 1590, 23 juillet [5595] Commandement du gouverneur d'Aoste portant inhibition de sortir des états de S.A.R., sans le dû consentement des autorités du Duché d'Aoste. (1 doc. - sceau.) 29 1691, 1" juillet [5596] Ordre du Conseil des Commis aux syndics de la Communauté de Bosses de donner logement et subsistance au seigneur che– valier de Serru et à son régiment de fusiliers de Montdevi. (1 doc. - sceau.) .30 1691, 2 juillet [5597] Mémoire de ce que les syndics de Saint-Rémy et Bosses ont fourni au seigneur chevalier de Serru et à son régiment, pour la logée et étape, le 2 juillet 1691 et jours suivants. (2 doc.) .31 1691, 12 août [5598] Ordre du Conseil des Commis aux syndics de la Communauté de Bard, de porter à l'étape de Donnas la quantité de .30 rups de foin par fouage et de la paille en proportion, pour le passage des troupes de S.A.R., et ce qui sera commandé par les commis– saires, pour la subsistance des dites troupes. (1 doc.) .32 1694, 29 novembre [5599] Requête de certains particuliers contre les syndics de Verrès, adres– sée au Conseil des Commis, à propos des tailles pour les biens du Cloux des Barmes, situés à Verrès et Arnad, fiefs de la Pré– vôté de Saint-Gilles. (1 doc.) .3.3 1695, 24 février [5600] Le Conseil des Commis consent à ce que le comte de Montjovet soit remis en droit et possession d'exiger son péage de Mont- 4.31