Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 15/02/1988

86/I O. Zanolli 14 1592, 31 mai [5624] Privilèges accordés au Pays d'Aoste par Charles-Emmanuel I•r, duc de Savoie. (2 doc.) 15 1598, 13 octobre [5625] Recours au duc de Savoie Charles-Emmanuel !er de la part du seigneur Emmanuèl-René, comte de Challant, et d'autres seigneurs pairs du Duché d'Aoste, au sujet de certains privilèges liés à la parité et omis dans la rédaction du Coutumier. (1 doc. - sceau.) 16 Fin du XVI• siècle [5626] Réplique du sieur De la Creste au sujet du titre de baron, par rapport à la parité. (1 doc.) 17 Fin du XVI• siècle [5627] Copie de lettres patentes du duc Charles-Emmanuel I•r de Savoie, concernant les privilèges des nobles du Duché d'Aoste. (1 doc.) 18 1604, 25 mars [5628] Copie de privilèges concernant la première et seconde instances, tant civiles que criminelles, lesquelles appartiennent aux seigneurs de ce Pays de la Vallée d'Aoste. (2 doc.) 19 1611, 21 avril [5629] Requête du seigneur Pierre de Vallaise, contre le Sénat de Tu– rin, de ne point connaître dans les causes de première instance du Duché d'Aoste, avec le décret favorable pour la conservation des privilèges du dit Pays. (1 doc. - sceau.) 20 1611, 5 novembre [5630] Copie d'une requête présentée par Jean-Nicolas Bornyon, au nom du seigneur Pierre de Vallaise, et d'une lettre de S.A. envoyée de la part du Conseil des Commis, fondée sur la dite requête, concernant le fait en procès entre le dit signeur Pierre de Val– laise et son fils de la Compagnie des Jésuites. (1 doc.) 436