Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 15/02/1988
87/1 O. Zanolli 28 1717, 19 mai [5638] Miscellanea de fait et de droit pour le Duché d'Aoste, contre le seigneur baron Ferrod, de Sarre - Contestations à propos de cer– tains comptes concernant la fourniture de 14.785 toises de bois allouée par le Conseil du Duché. (1 livret imprimé.) 29 1737, 17 novembre [5639] Intimation du Conseil d'Aoste aux syndics de jeter la taille pour la foire de Toussaint, à raison de 30 livres par fouage. (1 doc.) 30 XVIII• siècle [5640] Résumé de droits féodaux et de titres concernant le Conseil et la Cité d'Aoste. (1 doc. - livret.) CATEGORIA 87 AOSTA CONVENZIONI SEGUITE TRA IL CONTE DI SAVOlA, I PARIE GLI ABITANTI DI QUEL DUCATO Mazzo II - 1337-1458 1 1337, 20 mars [5641] Séance tenue à Aoste par Aymon, comte de Savoie, où sont plusieurs conventions entre lui et les pairs et habitants du dit Pays. (1 doc.) 2 1458, 18 mai- 1438, 21 mai [5642] Guy Voillieti, official de la Cour épiscopale d'Aoste, donne copie de lettres patentes de Louis, duc de Savoie, du 21 mai 1438, accordées aux seigneurs et bannerets du Pays d'Aoste, à propos de certains privilèges concernant notamment la juridiction, les voies publiques et la collation des protocoles des notaires défunts. (1 doc.) 438
Made with FlippingBook
RkJQdWJsaXNoZXIy NzY4MjI=