Bibliotheque de l Archivum Augustanim - 01/02/1988

132/I O. Zanolli feu Léonard Forré, cause-ayant d'Etienne de feu Jean-Pierre Def– feyes, en faveur de la Communauté d'Etroubles, d'une pièce de terre sise à Menouve, lieu-dit Plan Bois. Extrait de reconnaissance à la Communauté d'Etroubles par Phili– bert, Jean-Marie et Jean-Antoine, frères, fils de feu Léonard Def– feyes, Laurent de Jean-Léonard Cerisey, à son nom et à celui de Louis-César de feu Léonard Forré, médecin, d'une pièce de terre en vacolle pour faire bâtisse, au besoin, sise à Menovy, lieu-dit Plan Bois. 19 o - Fin XVIJie siècle Sentiment d'avocats concernant la montagne de Menovy. 20° - 1776, 13 octobre Articles de transaction proposés par Mr l'Intendant Vignet des Etoles, au sujet des pâturages de la Combe de Menovi et de différents particuliers y possédant des biens propres et des bâti– ments pour retirer le bétail et faire le fromage en dite Combe, après avoir ouï sur les lieux les parties et examiné les procès déjà agités à ce propos, en exécution des conclusions de l'Avocat ·Général de S. M. Réponses des particuliers de la Combe Menovi aux dits articles de transaction entre la Communauté d'Etroubles et ces mêmes particuliers, au sujet des herbages et pâturages de cette Combe. (1 gros livre). 2 1480, 9 janvier [6242] Les hommes et particuliers de la paroisse d'Etroubles se donnent des ordonnances touchant les bois noirs, les îles et les pâturages, .avec leurs confins. (1 parch.) 3 1769- 1771 [6243] Règlement des biens et pâturages communs de la Communauté d'Etroubles fait par le Conseil du dit lieu, Panthaléon de feu Phi– libert Perrier, syndic. Opposition faite par certains particuliers et procès relatif par– devant le juge de la baronnie de Gignod. (1 livre) 6