Previous Page  56 / 450 Next Page
Information
Show Menu
Previous Page 56 / 450 Next Page
Page Background

.54

H [STOIRE DE L'ÉGLISE D'AOSTE

défunt puisse retirer to�s les fru its du can o n i cat pen­

dant une année depuis l e jour du décès.

2. Il autorise le chano i ne l e plus anc ien , au décès

d'un confrère, à opter pour l e canon i cat et la prébende

vacants ; s i le pl us ancien n 'opte point, son droi t passe

au second, et a i ns i de suite ; mais l 'on ne pourra opter

qu ' une foi s , et l 'option doit se faire dans l es dix j our s

après le décès.

3.

Si le clerc nommé à un bénéfice n 'est pas revêtu

de l ' ordre requ i s par l 'acte de fondation , l es fru i ts du

bénéfice seront, en attendant, dévolus au chapi tre pour

l 'accomplissement de ses charges, et l es obl igations du

bénéfice seront acqui ttées par un autre prêtre.

4. Si des procès vi ennen t à surgi r, par la suite de l a

nomi nation de plusieurs suj ets à l a prévôté, à l 'archi­

diaconat, aux canon icats, aux prébendes ou aux vica­

riats, tous les fruits, pendant la durée du procès, appar­

t iendront au chapitre, pour rempl i r ses charges et répa­

rer l 'égl ise ; mai s i l fera faire le servi ce de ce bénéfice

par un autre.

5.

Tout nouvel i nvesti d ' un canon i cat et d'une pré­

bende payera pour l a cappe dix ducats d'or et quatre

ducats pour une chapel l en i e, cinquante pour la prévôté

et quarante pour l ' arch idiaconat.

6. Le chap i tre affirme l e droit de pacifi que posses­

s ion qu ' i l a de présenter les titulaires aux égl ises

paroi ssiales de Saint-jean et de Saint-Etienne d'Aoste,

de la Madelei ne de Gressan , de Saint-Et i enne d'Al l ein,

de Sai nt-Christophe, de Saint-Pierre de Chat i l l on , de

Derby, de la Sa1 1e, de Pré-Saint-Di d ier et de Cour­

mayeur. Ces titula i res étaient cen sés être les vicai res

du chapitre. Il a aussi l e droit de percevoi r les fruits de