La correspondance d'Albert Bailly Volume VII Années 1659-1663 publiée sous la direction de Gianni Mombello

1 66 Correspondance d 'A. Boill_1· - 1659- 1663 lettre est du 25 .c1 de Juin", et elle nous a esté montrée seulement ce mattin par le Vibaill if, toute ouverte, et toute brisée. Cela est contre le service, et contre le coutume, de retenir si longtemps les ordres du Souverain qui doivent estre d ' abord manifestez, et de prendre la liberté d' ouvrir une lettre qui ne le doit estre qu'en plai n" conseil , à qui elle est adressée. Nous avons sceu que le Vibailif en a ainsi usé pour plaire à quelqu' un du Conseil qui s' est declaré contre Aimonet, et pour gagner temps; et il a si bien reussi, qu ' i l a esté arreté que l e prisonier ne sera point élargi'. V. A.R. pourra, s ' il l uy plaist, donner charge à Mons' de Saint Thomas\ de qui cette lettre est contresignée, d ' en faire une seconde par laquelle il soit ordonné au Vibail l i f de remettre au Conseil l es lettres de V.V.A.A.R.R. toutes cachetées, d ' abord qu' i l les aura receues. / [f0 2r] Provisions, et Reglemens concernants lsicj la traitte foraine. et le dace de Suse » et notamment le document intitulé « 1 7 1 9. 28. janvier. Lettres Patentes de S. M. le Roi de Savoye Victor Amé accordées en faveur de ses sujets du Duché d' Aoste, contenant confirmation du Privilege de ne pouvoir appeller de moindre somme de 50. écus d'or, en causes civiles, et en criminelles qu' il n'y ait sentence définitive avec déclaration que l'amende de ceux qui contreviendront, comprendra tant les appelans, que les appelés », f0 1 r. ' Voici le texte de la lettre que le duc adressa au Conseil des commis, le 25 juin 1 660 : « . . . Nous avons appris avec deplaisir les differents que vous avés eu avec nostre Senat de Savoie pour quelques points et articles de vos privileges qui regardent la juridiction, et parce que celle que nous avons attribuée au dit Senat est superieure à la vostre et qu' il n'est pas raisonnable qu' en matière de contestation d'un point si delicat et qui depens de notre seule volonté, vous vous fassiés justice vous memes, ni ne pouvons point approuver que vous ayés de vostre propre autorité fait arrester et detenir prisonnier celluy qui a recourru au dit Senat, au parsus vos dits pri v i leges. et bien moins que vous ayés suspendu le lieutenant Passerin des fonctions de sa charge pour avoir fai t executter quelques decrets du dit Senat en faveur du dit prisonnier, puis que en l ' un et l 'autre de ces deux evenements où vous pretendiés que vos privileges ont estés blessés ou alterés, vous deviés recourir à nous. pour en avoir la repartition ( . . . ). C ' est pourquoy nous vous ordonnons qu'à la reception de cette lettre vous ayés à mettre en pleine liberté celluy qui est detenu prisonnier dans les prisons de nostre balliage d'Aoste pour avoir recouru au Senat, comme dessus. et à retablir sans deley le dit l ieutenant Passerin en l'exercice et fonction de sa charge et de nous envoyer les memoires de vos griefs pour y prendre les resolutions que nous verrons estre de notre service ( . . .) 25 Juin 1 660, s ignée de L.L.A.A.R.R., contresignée de Saint-Thomas » ( BRT. Ms. St. p. 543, cit., p. 1 35 ; cf. aussi Aoste, A.H.R, microfilm A 3 1 . f0 l 68r). 5 Voir la lettre de réponse que les commis adressèrent au duc, le 3 août 1 660 : BRT, Ms. St. p. 543, cit., p. 1 36, ou bien A.H.R, A 3 1 , document cité, f" 1 69. Une quinzaine dejours après, les commis reçurent une lettre du frère du gouverneur de Bros datée du 1 2 août 1 660 : Charles de Parelle. qui écrivait à la place de son frère absent, y faisait de nouvelles instances aux commis pour la délivrance du prisonnier Des Aymonet (Aoste, A.H.R .. FVille CT CCB C003 L02 0453). " Il s'agit de Guillaume-François Ca!l'on, marquis de Saint-Thomas ; cf. la note 2 de la lettre 485.