La correspondance d'Albert Bailly Volume VII Années 1659-1663 publiée sous la direction de Gianni Mombello
3 1 8 Correspondonce d 'A. Bailly - 1659-1 6 63 Lettre 534 A. S .T. , Corte, Lettere Vescovi Aosta, m . 20, n. 22 Destinataire : Lieu et date d 'envoi : Autres mentions : Support : Madame. Madame Royale Aoste, 28 octobre 1 662 (f0 2v) Evesque d ' Aouste." 28 . 8°'" 1 662. 1 bifeuillet 3 1 . Le Conseil general de cette Provi nce 1 s ' est tenu ce mattin avec toute la tranquili té possible2, et ce qui fait toute ma satisfaction, c' est que V.A.R. aura, comme j ' espere de sa bonté, quelque s ujet d' aimer" le zele de ces peuples qui ont accordé les deux cent mille l ivres qu' elle / [f0 l v] desiroit pour les deux donatifs qu' elle nous a fait la grace de nous permettre d' unir ensemble1. Monsieur nostre Gouverneur a, par sa prudence, et sa douceur, porté cette 1 Une description du Conseil Général nous est fournie par Mgr Bailly lui-même, qui, dans un Factum raisoné par lequel on montre demonstrativement par des raisons de droit, et de fait que le Conseil general de la Val d 'Aoste est composé de Trois Etats, et que l 'Evesque en est le premier chef' spirituel, formant le premier ordre, soit Etat, avec le Clergé, s'exprimait ainsi : « Le Conseil General de la Vald'Aoste est composé de trois Etats, dont le Clergé est le premier, la noblesse possedant fief vivant le second, et les sindics, et deputés des communautés le troisiesme. Ces trois Etats ont subsité depuis que le Duché de la Val d'Aoste a l 'honeur d'obeir à l a courone de Savoie sans aucune interruption par I ' extreme bonté de nos Souverains . . . » (A.S.T, Corte. Cité et Duché d 'Aoste, paquet 7, fasc. 1 3, .fàctum cité). I l fant ajouter que les représentants du tiers état, c' est-à-dire du peuple, n' avaient aucune autorité réelle dans l'Assemblée et qu' ils n 'avaient pas le droit de vote. ' Les travaux du Conseil général avaient débuté la veille, le 27 octobre 1 662. Il nous reste plusieurs copies du procès-verbal de cette séance ainsi que de ceux des deux séances successives : cf. A.H.R., Registre du Pays, A 32, doc. cité ff 44-5 l r ou bien BRT. Ms. St. p. 544, doc. cité, p. 1 57). Le 28 octobre, « de huict à neuf heures du matin » l 'Assemblée se réunit à nouveau. Le compte rendu de cette séance est rapporté aussi par BOLLATI, Le congregazioni dei Tre Stati, op. cit., t. Ill, p. 303-307. ' « Tous les seigneurs de l ' assemblée ont baillé leurs sentiments sur le dit donatifet demeuré d'accord par pluralitté de voix àm/200: #, tant pour le premier donatif qu'en contemplation du dit mariage, payable dans six ans et douze termes soit semestres, conunençant le premier aux festes de Noël de l ' an 1 663 et le 2 : à la S' Jean Baptiste suivant et secutivement les autres, repartitement de terme en terme, jusques à total payement » (ihid. p. 1 6 1 ). ' C'est-à-dire Alexis de Parelle, marqui s de B ras. Pour avoir présidé aux travaux de
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