La correspondance d'Albert Bailly Volume VII Années 1659-1663 publiée sous la direction de Gianni Mombello

72 Corrl.'spondunce d 'A. B u i llr - 1664- 1672 Lettre 551 A.S .T. , Corte, Lettere Vescovi, liasse 20, fasc. 7, lett. 29 Destinataire: Lieu et date d 'envoi: Support: Autres mentions: Charles-Emmanuel II s . 1 . , s.d. [Aoste, juin 1 664] un bifeuillet (f02v blanc) f02v, main C: Evesque d' Aouste. Juin 1 664. Monseigneur, Les comis de vostre Consei l 1 de la Val-d' Aoste ont voulu celebrer les fune­ rail les de feu Mesdames Royales, mere et epouse de V.A.R., non seulement 1 Du moment que l 'Assemblée Générale, sorte de parlement autonome du duché d'Aoste (sur cette institution cf. n. 1 , lett. 555) n'était convoquée que très rarement et seulement pour des raisons de la dernière importance, la Val lée d'Aoste jugea nécessaire de créer un organe qui pût agir plus promptement en cas de besoin. Depuis sa création. qui avait eu lieu le 7 mars 1 536, le Conseil des Commis, considéré un conseil particul ier, devint progressivement le vrai détenteur du pouvoir politique et admin istratif de la Val lée d'Aoste. Ce conseil n'eut jamais des compétences définies; il devait ratifier les décisions lors de l 'Assemblée Générale, mais il ne pouvait aucunement les modifier; il avait tout pouvoir sur les affaires d'état, ainsi que la connaissance de toute matière, de guerre, de politique, d'économie, de santé, de police et des autres affaires i mportantes ou concernant le service ducal ou public. C'était un organi sme souverain et i l ne reconnaissait pour supérieur que la personne du duc. Toutefois, le Conseil des Commis fut réduit par Charles-Emmanuel Ill à de simples fonctions consultatives. Dans la séance du 4 janvier 1 555, le nombre des membres du Consei l des Commis fut fixé à v ingt­ cinq. Ils étaient choisis dans les trois ordres qui composaient l 'Assemblée des Trois É tats. Parmi eux, neuf étaient nommés de droit et prêtaient serment de fidél ité (de bene Fersando) au pays et à leur souverain. Tl s'agissait de l 'évêque d'Aoste, en tant que représentant du clergé ( dans sa qualité de premier commis et de comte de Cogne), des quatre héritiers des fami lles de Challant, Val laise, Nus et Pont-Saint-Martin, auxquels s'ajoutaient d'autres membres des fami lles d' Avise. Saint-Pierre et SaLTiod d'lntrod. Huit autres membres étaient d'abord choi­ sis et puis nommés parmi les habitants de la ville d'Aoste et du bourg St. Ours. entre autres les deux syndics et les représentants des familles qui donnaient des garanties de fidélité et de capacité. Les autres étaient proposés par le comte de Challant, par les sei gneurs de Pont-Saint­ Martin, ainsi que par les seigneurs de Montjovet, Cly, Quart. Gignod, Valdigne et Châtel-Ar­ gent. Au début ils étaient appelés «deputati pro regendis bene agilibus huius patriae». Cf. J.B . DE TILLIER, Historiqul'.. . , cit.. pp. 309-3 1 0: M. A. BENEDETTO, Ricerche sui «Conseil des Com111is» del Ducato d'Aosta. Torino, Deputazione Subalpina d i Storia Patria, 1 956; Io . . Il «Ümsl'il des Commi.1·,, del Ducato d 'Aosta, Aosta, ITLA, 1 964. p. 33 et pp. 75-86: A . ZA­ NOTIO, Histoirl' de la Vallée d'Aoste. Aoste, Editions Musumeci , 1 980. p. 1 50.