La correspondance d'Albert Bailly Volume X Années 1677-1688 publiée sous la direction de Gianni Mombello

4 1 2 Curre.1ponda11ce dA . Buil(v - 1 6 7 7- 1 688 entretenir, et observer l es us, coustumes, privi leges, franchises, l ibertés et i m­ munités de la presente c ité, et de tout le pays et Duché d ' Aoste sans jamais y contrevenir, n i permettre q u ' i l y soit contrevenu par ses magistrats, offic iers ou autres, de leur faire admini strer la j ustice selon les formes, et coustumes du dit pays, et autrement faire et observer toutes les autres choses que Mes Seigneurs les ducs de Savoye, les serenissimes ancetres de glorieuse memo i= re, leur ont accordées et observées j usques à present. De quoi sadite A. R. a commandé, et Messieurs des Trois Estats, requis à nous soubsigné notaire et secretaire d ' Etat d ' en dresser le present acte, d ' en expedier un pour etre mi s dans les Archives, et Registres du dit pays, et tant d' autres que le public, et les particul iers nous en requerront. Fait en la C i té d ' Aoste et dans le sus­ dit pal a i s en presence de tres i l l ustres, et tres excel lents Seigneurs Monsieur Charles Emanuel, Phi l ibert H yaci nte de Simi ane, marquis de Pianesse, che­ valier de l 'Ordre, Grand Chambe l l an et General de l ' lnfanterie de S .A. R . , de Mons[ieur] le comte Phil ippe S [ain]t Martin d ' Aglié, marquis de R ivarol, che­ valier de ! ' Ordre, Grand Maitre d' Hoste! et Sur intendant General des Finances de S .A. R . , de Monsieur le comte Federic Tane, marquis d'Entragues, c hevalier de l 'Ordre, Colonel / [f'2 r] General des Suisses et Capitaine de la Compagnie des Cui rasses des Gardes de M . R . , de Monsieur F rançois Amédé Corte, comte de Polonguere, chevalier de l 'Ordre et premier ecuyer de M . R., de Monsieur Charles Thomas l snardi , marquis de Carra i t , chevall ier de ! 'Ordre et Grand ve­ neur de S .A. R . , de Monsieur Alexis S [ain]t Marti n, comte de Pare l le, marquis de B roz, chevalier de ! ' Ordre, Grand Maistre de la Garderobe et Gouverneur du Duché d 'Aoste et vil le d ' lvrée pour S.A.R., et p lusieurs autres seigneurs de la cour de sad[it]e A . R . , temoins requis et appe llés. Combien q ue d' autre main soit escrit, nous Jean C laude Sansoz, cons[e i l l]er d' Etat, secretaire et notaire susdit qui avons reçeu le present avec ! ' assistance des autres notaires susnommés, l ' avant collationé sur le propre original et expedié en faveur du pays d ' Aoste pour etre mi s dans les Archives. Signé de nôtre sei gn accous­ tumé, ainsi soubscrit Sansoz.