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HISTOIRE DE L'ÉGLISE D'AOSTE
défendre, selon son pouvoir, les droi ts de l 'Egl ise, des
clercs, des rel igieux, des veuves, des orphel i ns, des
pupi l les, et de ma i nten i r les usages, les coutumes, l es
privilèges et les l ibertés de l a Cité et de la patrie val
dôta i ne
1.
Pouvait-i l , l e pieux pri nce, ouvri r les assi ses sous de
plus heureux auspices ! Dans l a première séance, l e
noble Pi erre de jordan is de Bard, seigneur de Montal to,
fut absous des peines que lui avait i nfligées le com
mis�ai re ducal . Car, d 'après la coutume, l es officiers
ordi nai res seul ement, tels que le baill i , les châtelai ns,
pouva i ent i nfliger des pun i t ions . Le noble jordanis dut
cependant verser la somme de 300 flori ns2•
Etant à Aoste, l e prin ce fit publier d ivers édits de j us
t i ce. Ai nsi il déclara que qui conque pouva i t entrer en
possession d'un meubl e ou d'un immeuble sai s i en suite
d ' un j ugement, pourvu qu' i l le payât au montant de la
dette pri ncipale et des accessoires. D'après l a loi féo
dale, le suzera i n était en droit d'exiger du feudataire
la man i festation du fief. Il fu t établ i que cette reconnai s
sance ne pourrait être récl amée qu'après l e laps de
vi ngt ans depui s la- dern i ère man ifestation, sauf que l e
feuda
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ta}reJût négligent à payer l e tribut annuel ou qu ' i l
s e fî(U�u à un changement de seigneur ou de tenancier.
Dans le
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cas de dénonciat ion , le j uge doit porter la sen
tence da s le terme d'un mo is. Ce moi s peut être pro
rogé , s
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'
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gi ssant de crimes qu i emportent des pei nes
;-�
1
A rchives propres.
2
Il
avait été comdamné
comme complice
d
e
François de
Chal
lant
dans
l'affa i re
du
meurtre
d
e
Nicolas s
o
n
frère.
Vaccarone
I
Challant.